| Public | Gestionnaires de Flotte, Administrateurs de Flotte, Chauffeurs |
| S'applique à | Tableau de bord de flotte, Application Driver, Application Motive Fleet |
Remarque : Cet article est fourni uniquement à titre informatif. La fonctionnalité est disponible dans la version 50 (et plus récente) de l'application Motive Driver.
Réponse
L'exception des conditions de conduite défavorables traite du cas où les chauffeurs font face à des conditions de conduite défavorables alors qu'ils conduisent un véhicule utilitaire. Ces chauffeurs peuvent dépasser le nombre d'heures de conduite (heures de service) d'un maximum de 2 heures en vertu de cette réglementation.
« Conditions de conduite défavorables » fait référence à des conditions qui rendent la conduite dangereuse, telles que :
- Neige, grésil, brouillard ou fumée en quantité suffisante pour obscurcir la vision d'une personne au point qu'elle ne puisse pas conduire en toute sécurité.
- Une route recouverte de neige ou de glace.
- Des circonstances physiques, autres que la neige ou la glace, qui rendent la route ou la conduite dangereuses.
- Des conditions qui n'étaient pas apparentes au chauffeur ou au transporteur au début du trajet.
Réglementations relatives à l'exception des conditions de conduite défavorables
L'exception des conditions de conduite défavorables est autorisée à la fois par les réglementations du Canada et des États-Unis. Pour plus de détails sur l'exception, veuillez consulter §395.1 (b)(US), SOR-2005-313 Section 76( Canada sud et nord) et AR 317/2002 (6) (3) (Alberta).
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