| Public | Chauffeurs |
| S'applique à | Application Driver |
Réponse
Recommandé
Nous vous conseillons de consulter le règlement sur les heures de service sur le site officiel de l'Alberta Carrier Education pour vous assurer de disposer des informations les plus précises et les plus récentes : Alberta Carrier Education - Module 3 ou de lire Réglementation de l'Alberta 317/2002.
La réglementation de l'Alberta en matière d'heures de service des chauffeurs s'applique aux transporteurs et aux chauffeurs qui exploitent les véhicules suivants uniquement dans la province d'Alberta :
- Les camions, tracteurs, remorques, ou une combinaison de ces véhicules, dont le poids brut enregistré ou le poids réel est de 11 794 kilogrammes ou plus.
- Véhicules commerciaux de passagers (autobus et fourgonnettes) dont la capacité nominale en sièges est de 11 passagers ou plus.
Les chauffeurs opérant dans le cadre de la réglementation de la province de l'Alberta doivent se conformer aux règles HDS suivantes :
- « Quart de travail » (période de service) commence après au moins 8 heures de repos .
- Règle des 13 heures de conduite dans un quart de travail - Après qu'un chauffeur a accumulé 13 heures de temps de conduite depuis la fin de la plus récente période de 8 heures consécutives (ou plus) de repos, le chauffeur doit prendre au moins 8 heures consécutives de repos avant de conduire à nouveau.
- Règle des 15 heures de service dans un quart de travail - Après qu'un chauffeur a accumulé 15 heures de service depuis la fin de la période la plus récente de 8 heures consécutives (ou plus) de repos, le chauffeur doit prendre au moins 8 heures consécutives de repos avant de conduire à nouveau .
- Exigences relatives aux pauses du quart de travail : Un chauffeur peut conduire un véhicule de façon continue :
- pendant un maximum de 4 heures consécutives, si le chauffeur prend au moins 10 minutes consécutives de repos ou de temps sans conduite à la fin, ou
- pendant une période de temps qui dépasse la durée autorisée en vertu de la clause (a), mais qui ne dépasse pas 6 heures consécutives, si à la fin de la conduite pour cette période de temps, le chauffeur prend au moins 30 minutes consécutives hors service ou de temps sans conduite.
- Réduction des heures de repos/Repos réduit : Les chauffeurs ont la possibilité de réduire les 8 heures de repos requises pour terminer un quart de travail et commencer un nouveau quart de travail s'ils remplissent les conditions suivantes :
- Le quart de travail précédent n'a pas dépassé 15 heures
- Le nombre d'heures de repos du chauffeur avant que celui-ci ne commence son prochain quart de travail ne peut pas descendre en dessous de 4 heures .
- Le nombre total d'heures consécutives suivant le quart de travail suivant doit être de 8 heures plus le nombre d'heures que le chauffeur a retirées du quart de travail précédent .
- Le temps de repos d'un chauffeur utilisant cette disposition ne peut être réduit qu'une seule fois par période de 7 jours consécutifs
- Par exemple, un chauffeur réduit sa période de repos de 8 heures à 4 heures. Avant son prochain quart de travail, le chauffeur doit prendre au moins 12 heures de repos consécutives
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- Voir Comment activer l'option Repos réduit dans l'application Driver
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