Règles de cycle

Elles limitent le total des heures de service et de conduite sur une période donnée (p. ex. 60/7 ou 70/8) afin d’assurer la sécurité et la conformité

Votre règle active apparaît en haut de la section HOS dans l’application Driver

Oui. Vous pouvez modifier votre règle de cycle dans Paramètres > Règles HOS > Cycle, si votre parc l’autorise

Vos heures disponibles seront mises à jour selon la nouvelle règle et vos activités enregistrées.

Elle détecte le franchissement et applique automatiquement la règle de cycle appropriée

Elles aident à suivre les périodes de repos qui permettent de prolonger votre fenêtre de conduite lorsqu’elles sont utilisées correctement.

• Le service commence après au moins 8 heures consécutives de repos/couchette/temps d’attente. 
• Le temps de quart total après avoir pris 8 heures consécutives de repos est de 15 heures. 
• Le conducteur ne doit pas conduire plus de 12 heures par quart de 15 heures. 
• Le conducteur ne doit pas conduire après 70 heures de service/conduite depuis le début du cycle. 
• Pour réinitialiser le cycle, le conducteur doit prendre 34 heures consécutives de repos. 
• Il peut sélectionner une exception de réinitialisation de 24 heures, qui permet à toute période de repos/couchette/attente de 24 heures ou plus de commencer un nouveau cycle. 
• Les conducteurs doivent prendre deux pauses totalisant au moins 8 heures de repos, chaque période durant au moins 2 heures et étant exclusivement en statut de couchette.

Le règlement sur les heures de service de la Floride s’applique aux transporteurs et aux conducteurs qui exploitent des véhicules de transport de marchandises  et de transport de passagers uniquement en Floride.

• Le « quart de travail » (période de service) commence après au moins 10 heures consécutives de repos.
• La période de service d’un conducteur peut être de 16 heures.
• Le conducteur ne doit pas conduire plus de 12 heures pendant un quart de 16 heures.
• Après avoir commencé son service à la suite de 10 heures consécutives de repos, le conducteur ne peut pas conduire après la 16e heure.
• Un conducteur ne peut pas conduire après 70/80 heures de service sur 7/8 jours consécutifs. 34 heures consécutives de repos marquent la fin de la période de 7/8 jours.
• Les conducteurs ne dépassant pas un rayon de 150 milles aériens et ne transportant aucune matière dangereuse nécessitant une plaque sont exemptés de l’obligation de tenir un registre. 
• Les conducteurs qui ne sont pas libérés de leurs fonctions après un quart de service doivent documenter leur temps de conduite.
• Les conducteurs doivent prendre une pause d’au moins 30 minutes consécutives après 8 heures de conduite. 
• Couchette fractionnée : les conducteurs peuvent satisfaire à l’exigence minimale de 10 heures de repos en passant au moins 7 heures en couchette, combinées à au moins 2 heures de repos passées dans la couchette ou à l’extérieur. Toutefois, la somme des deux périodes doit être d’au moins 10 heures. 

Avis de non-responsabilité :  Tout le contenu et toute l’information de cet article sont fournis uniquement à des fins d’information et d’éducation et ne constituent pas des conseils financiers, commerciaux ou juridiques. Bien que Motive s’efforce de fournir de l’information générale exacte, l’information présentée ici ne remplace aucun type de conseil professionnel, et vous ne devriez pas vous fier uniquement à cette information. Consultez toujours un professionnel dans le domaine correspondant à vos besoins et à votre situation avant de prendre toute décision professionnelle, juridique, commerciale, financière ou fiscale.
Certains liens de ce site vous permettent de quitter le site Web de Motive. Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de Motive, et Motive n’est pas responsable du contenu de ces sites ni des liens qu’ils contiennent. Ces liens vous sont fournis uniquement par commodité, et l’inclusion d’un lien n’implique aucune approbation du site ni aucune affiliation.

• Le quart de travail (période de service) commence après au moins 8 heures consécutives de repos/couchette/temps d’attente.
• Le temps de quart total après avoir pris 8 heures consécutives de repos est de 15 heures.
• Le conducteur ne doit pas conduire plus de 10 heures sur les 15 heures d’un quart.
• Le cycle commence 7/8 jours avant la fin de la journée courante; aucune réinitialisation de cycle.
• Depuis le début du cycle, le conducteur ne doit pas conduire après 60/70 heures de service/conduite.
• Il doit y avoir 2 périodes en couchette totalisant au moins 8 heures, chacune durant de 2 à 8 heures, et le quart recommence après la première des deux périodes.

Quart de travail

• La période de service commence après au moins 10 heures consécutives de repos/couchette/temps d’attente.  
• Le temps de quart total après avoir pris 10 heures consécutives de repos est de 16 heures.
• Le conducteur ne doit pas conduire plus de 12 heures pendant un quart de 16 heures.
• Le cycle commence 8 jours avant la fin de la journée courante.
• Le conducteur ne doit pas conduire après 80 heures de service/conduite depuis le début du cycle.
• Les réinitialisations de 34 heures sont autorisées en tout temps.
• L’exception de réinitialisation de 24 heures permet à toute période de repos/couchette/attente de 24 heures ou plus de commencer un nouveau cycle.

Couchette fractionnée

• Les conducteurs doivent prendre deux pauses totalisant au moins 10 heures de repos, dont une période de 8 à 10 heures en couchette et l’autre de 2 à 10 heures en repos/couchette; le quart recommence après la première des deux périodes.
• L’exception relative au temps d’attente ajoute un 5e statut au graphique du journal, et le temps passé à attendre ne compte pas dans la limite de quart de 16 heures.

Les conducteurs doivent prendre au moins une période de 24 heures de repos ou de couchette dans les 14 jours suivant le début d’un nouveau cycle.

Exemple : si vous commencez un nouveau cycle le 1er août, vous devez prendre au moins une pause de repos de 24 heures ou plus au plus tard le 14 août. Cette pause peut être prise en couchette ou en repos, mais elle doit être terminée au cours de ces 14 jours pour respecter les règlements.

Lien d’aide de la FMCSA

1. Début du quart :

• Un quart commence après une pause d’au moins 8 heures en repos ou en couchette.

2. Limites de conduite :

• Les conducteurs ne doivent pas conduire après 16 heures écoulées depuis le début du quart. Le non-respect entraîne une infraction à la limite de 16 heures de service (canada_oil_duty_16).
• Les conducteurs ne doivent pas conduire après 14 heures de service ou de conduite depuis le début du quart. Le non-respect entraîne une infraction relative au quart de 14 heures (canada_oil_duty_14).
• Les conducteurs ne doivent pas conduire plus de 13 heures dans la limite de 14 heures de service. Le non-respect entraîne une infraction de conduite de 13 heures (canada_oil_driving_13).
• Les conducteurs ne doivent pas conduire plus de 13 heures par jour. Le non-respect entraîne une infraction quotidienne de conduite de 13 heures (canada_oil_daily_driving_13).
• Les conducteurs ne doivent pas être en service plus de 14 heures par jour. Le non-respect entraîne une infraction quotidienne de quart de 14 heures (canada_oil_daily_duty_14).

3. Exigences quotidiennes relatives au repos :

• Les conducteurs doivent avoir au moins 10 heures de repos ou de couchette par jour. Le non-respect entraîne une infraction relative à la pause quotidienne de 10 heures (canada_oil_daily_break_10).
• Chaque période de repos doit durer au moins 30 minutes.
• Au moins 2 heures du temps de repos ne doivent pas faire partie de la réinitialisation de quart de 8 heures.

4. Temps de repos prolongé :

• Les conducteurs doivent prendre au moins trois périodes de 24 heures de repos sur toute période de 24 jours. Ces périodes peuvent être consécutives ou séparées par du temps de service. Le non-respect entraîne une infraction relative à l’exigence de trois pauses de 24 heures au cours des 24 derniers jours (canada_oil_break_3_24).

5. Temps d’attente :

• Le temps d’attente ne compte pas dans les 8 heures ou plus requises pour réinitialiser un quart.
• Le temps d’attente ne compte pas comme temps de service.

6. Réinitialisations de cycle :

• Aucune réinitialisation de cycle n’est requise.

Exceptions

• Le temps d’attente sur les sites de puits ne compte pas comme temps de service.

Règles de couchette fractionnée

1. Conducteurs seuls :

• Les périodes de couchette fractionnée consistent en deux périodes distinctes en couchette totalisant au moins 10 heures.
• Chaque période en couchette doit durer de 2 à 8 heures.
• Le quart recommence après la première des deux périodes en couchette.

2. Conducteurs en équipe :

• Les périodes de couchette fractionnée consistent en deux périodes distinctes en couchette totalisant au moins 8 heures.
• Chaque période en couchette doit durer de 4 à 8 heures.
• Le quart recommence après la première des deux périodes en couchette.

3. Exclusion de la 16e heure :

• Pour les règles de couchette fractionnée, le temps passé dans la première période en couchette est exclu du calcul de la limite de 16 heures.

Règlements relatifs au cycle Canada Sud pour le pétrole et le gaz

Nous vous recommandons de consulter les règlements sur les heures de service sur le site officiel d’éducation des transporteurs du Canada afin d’obtenir l’information la plus exacte et la plus à jour. Veuillez consulter les sections sur les permis pour véhicules de service de puits de pétrole et/ou lire les Règlements sur les heures de service des conducteurs (DORS/2005-313)

Règles :

• Le quart commence après toute période de 8 heures ou plus en repos/couchette
• Le conducteur ne doit pas conduire après que 16 heures se sont écoulées depuis le début du quart
• Le conducteur ne doit pas conduire après 14 heures de service/conduite depuis le début du quart
• Le conducteur ne doit pas conduire plus de 13 heures sur les 14 heures d’un quart
• Le cycle commence 14 jours avant la fin de la journée courante
• Le conducteur ne doit pas conduire après 120 heures de service/conduite depuis le début du cycle
• Le conducteur ne doit pas conduire après 70 heures de service/conduite depuis la réinitialisation du cycle et avant une
  période de 24 heures ou plus en repos/couchette
• Le conducteur doit avoir au moins une période de 24 heures ou plus en repos/couchette au cours des 14 derniers jours
• Le conducteur doit avoir au moins 10 heures de repos/couchette par jour, chaque période durant au moins 30 minutes
  et au moins 2 heures ne faisant pas partie d’une réinitialisation de quart de 8 heures
• Les réinitialisations de 72 heures sont autorisées en tout temps

Exceptions :

Aucune

Au Texas, la disposition relative à la couchette fractionnée signifie que les conducteurs de camion peuvent diviser leurs 10 heures de repos en deux parties. Chaque partie doit durer au moins 2 heures en couchette.

Votre cycle HOS se réinitialise uniquement lorsque vous avez terminé la période complète de repos requise par votre règle de cycle active. D’ici là, Motive continuera d’indiquer que vous n’avez plus d’heures disponibles, même si une nouvelle journée a commencé.  

• Pour les cycles américains 60/7 et 70/8, vous devez prendre 34 heures consécutives de repos pour commencer un nouveau cycle. 
• Pour les cycles canadiens, vous devez prendre 36 heures de repos (cycle 1) ou 72 heures de repos (cycle 2) avant la réinitialisation de vos heures. 

D’ici là, Motive continue de suivre vos heures à l’aide des règles de récapitulation (les heures d’il y a 7 ou 8 jours sont reportées), plutôt qu’au moyen d’une réinitialisation complète. Vérifiez vos journaux pour confirmer le nombre d’heures consécutives pendant lesquelles vous avez été en repos et comparez-les à l’exigence de réinitialisation de votre cycle.

Vérifications à effectuer :

• Dans l’application Motive Driver, accédez à Vos horloges et confirmez la règle de cycle utilisée ainsi que le nombre d’heures consécutives pendant lesquelles vous avez été en repos depuis votre dernière période de service.
• Comparez votre temps réel de repos à l’exigence de réinitialisation de ce cycle. S’il est inférieur à 34/36/72 heures, selon le cas, votre cycle ne se réinitialisera pas encore. Une fois la période complète de réinitialisation terminée, votre horloge de cycle reviendra à la limite complète (p. ex. 70 heures) et vous pourrez reprendre la conduite. 

Si vos journaux indiquent que vous avez bien satisfait à l’exigence complète de réinitialisation, mais que votre cycle ne s’est toujours pas réinitialisé, vous devez :

• Vérifier votre fuseau horaire du terminal d’attache et les dates de vos journaux (les erreurs de fuseau horaire peuvent faire paraître les périodes de repos plus courtes qu’elles ne le sont réellement); 
• communiquer avec l’administrateur de votre parc ou le soutien Motive en fournissant votre identifiant de conducteur, la règle de cycle, la période de repos que vous croyez admissible (heures de début et de fin) et une capture d’écran de vos horloges.

Définissez le fuseau horaire de votre terminal d’attache selon le fuseau horaire de l’emplacement physique de votre terminal (base d’attache). Voici une référence rapide pour les régions courantes des États-Unis :

Si votre fuseau horaire est incorrect, vos journaux peuvent afficher des périodes de repos plus courtes qu’elles ne l’étaient réellement, ce qui peut empêcher la reconnaissance d’une réinitialisation de 34 heures. Pour le mettre à jour : ouvrez l’application Driver et accédez à > Paramètres > Général > Fuseau horaire du terminal d’attache. Les administrateurs de parc peuvent également le mettre à jour dans la section Admin > Conducteurs > Modifier le compte > Conformité.

Cela peut parfois se produire en raison d’un problème temporaire de synchronisation entre l’application Driver et les serveurs de Motive. Dans un premier temps, demandez au conducteur de se déconnecter complètement de l’application Motive Driver, puis de se reconnecter. Cela force une nouvelle synchronisation des données et résout souvent les problèmes d’affichage des horloges. Assurez-vous que le conducteur dispose d’une connexion Internet stable pendant le processus. Si la réinitialisation ne s’affiche toujours pas après la reconnexion, communiquez avec le soutien Motive.